En vertu de l�article 6 de la loi n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l��conomie num�rique, il est pr�cis� aux utilisateurs du site internet https://enoelai.fr/ (ci-apr�s d�nomm� "Le Site") l�identit� des diff�rents intervenants dans le cadre de sa r�alisation et de son suivi :

 

  Propri�t�

Le site est propri�t� de ENOELAI, Soci�t� par Actions Simplifi�es Unipersonnelle au capital de 10 000 �, enregistr�e au RCS de Belfort sous le n� 879 781 235 (Ci-apr�s d�nomm�e "La Soci�t�"). Son si�ge social est situ� au 13 rue des tilleuls, 25250 BRETIGNEY

 

Contactez-nous :

Formulaire de contact (https://enoelai.fr/contactez-nous/)

contact@enoelai.fr

03 81 92 31 02

 

  Responsabilit�s

Responsable de publication

M. BOSCHI Francis, Pr�sident

fboschi@enoelai.fr

 

D�l�gu� � la Protection des Donn�es

Mme. BOSCHI Christine, D.P.D.

rgpd@enoelai.fr

 

  H�bergement

Le site est h�berg� par :

PlanetHoster Inc., 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Qu�bec, Canada*

https://www.planethoster.com

01 76 60 41 43

* Toutes les donn�es sont h�berg�es dans un centre de donn�es sur le territoire fran�ais.

 

  R�glement G�n�ral � la Protection des Donn�es

En vertu du r�glement (UE) 2016/679 du Parlement europ�en et du Conseil du 27 avril 2016, relatif � la protection des personnes physiques � l'�gard du traitement des donn�es � caract�re personnel et � la libre circulation de ces donn�es, et abrogeant la directive 95/46/CE dit R�glement G�n�ral sur la Protection des Donn�es (RGPD).

La soci�t� se conforme aux exigences en vigueur et met en place les mesures �nonc�es dans ses Conditions G�n�rales D'utilisation et dans sa Politique de Protection des Donn�es Personnelles pour y parvenir.